07292_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-D'AY"


Informations

Nom du document DU_07292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-D'AY
Maillage 07292 SAINT-ROMAIN-D'AY
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2023 à 11:50
Publié le 23/05/2023 à 12:22
Mis à jour le 23/05/2023 à 12:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07292_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64ee9611092557f1988abe2c58b30099
Producteur Mairie de Saint-Romain d'Ay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-D'AY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07292
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6392552,45.1533265,4.7216982,45.1789583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07292_procedure_20200305.pdf Procédure
07292_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
07292_rapport_2_20200305.pdf Partie 2
07292_PADD_20200305.pdf PADD
07292_prescription_surf_05_00_20200305.pdf Emplacement réservé
07292_prescription_surf_07_04_20200305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
07292_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
07292_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
07292_info_surf_04_00_20200305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07292_info_surf_17_00_20200305.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07292_info_surf_19_01_20200305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07292_liste_SUP_20200305.pdf Liste SUP
07292_liste_annexes_20200305.pdf Liste annexes
07292_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Romain d'Ay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stromainday.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stromainday.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07292 SAINT-ROMAIN-D'AY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.