92073_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURESNES"


Informations

Nom du document DU_92073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SURESNES
Maillage 92073 SURESNES
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2025 à 14:51
Publié le 15/01/2025 à 17:00
Mis à jour le 15/01/2025 à 17:00
Statut
Version 4
Nom de l'archive 92073_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64ef58d064a2d45604223108ff089d2d
Producteur Ville de Suresnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURESNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1997653,48.8593913,2.2367933,48.8827632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92073_20240314_arrete_enquete_publique_20240626.pdf Arrêté d'enquête publique
92073_20240626_delib_approbation_20240626.pdf Délibération d'approbation
92073_procedure_20240626.pdf Procédure
92073_rapport_1_20240626.pdf Rapport partie 1
92073_rapport_2_20240626.pdf Rapport partie 2
92073_padd_20240626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92073_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
92073_reglement_graphique_20240626.pdf Règlement graphique
92073_info_surf_02_00_1_20240626.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
92073_info_surf_04_01_1_20240626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (1)
92073_info_surf_13_00_1_20240626.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (1)
92073_info_surf_20_00_1_20240626.pdf Règlement local de publicité (1)
92073_info_surf_20_00_2_20240626.pdf Règlement local de publicité (2)
92073_info_surf_21_00_1_20240626.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
92073_info_surf_21_00_2_20240626.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
92073_info_surf_21_00_3_20240626.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
92073_info_surf_33_00_1_20240626.pdf Droit de préemption commercial, (1)
92073_info_surf_42_20240626.pdf Info surf 42
92073_liste_annexes_20240626.pdf Liste annexes
92073_liste_sup_20240626.pdf Liste sup
92073_plan_sup_20240626.pdf Plan sup
92073_prescription_surf_30_02_1_20240626.pdf Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux (1)
92073_OAP_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Suresnes
Téléphone : Aucun
Courriel : opendata@ville-suresnes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : opendata@ville-suresnes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 92073 SURESNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SURESNES a approuvé une procédure de modification n°2 le 26 juin 2024.

      92073_PLU_M2_20240626  
92073_20240626_delib_approbation_M2_20240626.pdf