14341_PLU_20210318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de IFS"



Informations

Nom du document DU_14341
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de IFS
Maillage 14341 IFS
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2022 à 11:00
Publié le 08/07/2022 à 11:24
Mis à jour le 08/07/2022 à 11:24
Statut
Version 9
Nom de l'archive 14341_PLU_20210318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64f22a61d2715fd944e885743cf9489c
Producteur Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IFS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14341
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2022.
Emprise [-0.3662818,49.1256976,-0.3107677,49.1630217]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14341_procedure_20150421.pdf Procédure
14341_procedure_20190930.pdf Procédure
14341_procedure_20210318.pdf Procédure
14341_rapport_1_20150421.pdf Partie 1
14341_rapport_2_20161212.pdf Partie 2
14341_rapport_3_20190926.pdf Partie 3
14341_rapport_4_20190930.pdf Partie 4
14341_rapport_5_20210318.pdf Partie 5
14341_padd_20190930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14341_reglement_20210318.pdf Règlement écrit
14341_reglement_graphique_1_20210318.pdf Règlement graphique 1
14341_reglement_graphique_20210318.pdf Règlement graphique
14341_annexes_sanitaires_servitudes_20190926.pdf Annexes sanitaires servitudes
14341_plan_AEP_20150421.pdf Plan AEP
14341_plan_EAUX_PLUVIALES_20150421.pdf Plan EAUX PLUVIALES
14341_plan_EAUX_USEES_20150421.pdf Plan EAUX USEES
14341_plan_SUP_20150421.pdf Plan SUP
14341_orientations_amenagement_20210318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la mer
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.