31037_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIGNONET-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_31037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIGNONET-LAURAGAIS
Maillage 31037 AVIGNONET-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 10:23
Publié le 01/08/2025 à 10:42
Mis à jour le 01/08/2025 à 10:42
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 31037_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-651e9418c14e143047d353b78549eb9d
Producteur MAIRIE AVIGNONET-LAURAGAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVIGNONET-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31037
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7283478,43.337079,1.8261486,43.4181168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31037_procedure_20250403.pdf Procédure
31037_rapport_1_20250403.pdf Partie 1
31037_rapport_2_20250403.pdf Partie 2
31037_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31037_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
31037_reglement_graphique_20250403.pdf Règlement graphique
31037_liste_sup_20250403.pdf Liste sup
31037_plan_sup_20250403.pdf Plan sup
31037_rte_20250403.pdf Rte
31037_tigf_20250403.pdf Tigf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE AVIGNONET-LAURAGAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@avignonet-lauragais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@avignonet-lauragais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.