27056_PLU_20251119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY"


Informations

Nom du document DU_27056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY
Maillage 27056 BERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 16:51
Publié le 23/12/2025 à 09:16
Mis à jour le 23/12/2025 à 09:16
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 27056_PLU_20251119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-653d8cfada23c7f62d3a535dbfa55abe
Producteur Ville de Bernay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27056
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4497011,48.8755854,0.7300024,49.1286503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27056_procedure_20251119.pdf Procédure
27056_rapport_20251119.pdf Rapport
27056_padd_20251119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27056_Reglement_graphique_1_20251119.pdf Reglement graphique 1
27056_Reglement_graphique_2_20251119.pdf Reglement graphique 2
27056_reglement_20251119.pdf Règlement écrit
27056_liste_annexes_20251119.pdf Liste annexes
27056_oap_20251119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Bernay
Téléphone : Aucun
Courriel : h.frangne@bernay27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : h.frangne@bernay27.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27056 BERNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.