31196_CC_20140212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRANCON"


Informations

Nom du document DU_31196
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRANCON
Maillage 31196 FRANCON
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2023 à 09:53
Publié le 21/11/2023 à 10:22
Mis à jour le 21/11/2023 à 10:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 31196_CC_20140212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-655d0d39713aeeb140cdf3aab9dce124
Producteur mairie de francon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRANCON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31196
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9594462,43.2454919,1.0176737,43.2754956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31196_procedure_20140212.pdf Procédure
31196_rapport_1_20140212.pdf Partie 1
31196_info_lin_19_01_20140212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31196_info_surf_19_01_20140212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31196_liste_annexes_20140212.pdf Liste annexes
31196_sectorisation_graphique_20140212.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de francon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-francon31.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de francon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-francon31.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.