63210_PLU_20180918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARINGUES"


Informations

Nom du document DU_63210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARINGUES
Maillage 63210 MARINGUES
Source Inconnue
Téléversé le 07/12/2018 à 10:04
Publié le 07/12/2018 à 10:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63210_PLU_20180918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6568243d59332e89048781594c57b017
Producteur CC PLAINE DE LIMAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARINGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.3063073299136776,45.89023705834501,3.380621199780447,45.95384967400951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63210_annexes_sanitaires_20180918.pdf Annexes sanitaires
63210_info_lin_19_aep_20180918.pdf Info lin 19 aep
63210_info_lin_19_eu_20180918.pdf Info lin 19 eu
63210_liste_sup_20180918.pdf Liste sup
63210_orientations_amenagement_20180918.pdf OAP
63210_padd_20180918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63210_plan_sup_20180918.pdf Plan sup
63210_prescription_surf_05_20180918.pdf Emplacement réservé
63210_prescription_surf_16_20180918.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63210_procedure_20180918.pdf Procédure
63210_rapport_20180918.pdf Rapport
63210_reglement_20180918.pdf Règlement écrit
63210_reglement_graphique_20180918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC PLAINE DE LIMAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@plainelimagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@plainelimagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.