21246_PLU_20030606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPERNAY-SOUS-GEVREY"



Informations

Nom du document DU_21246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPERNAY-SOUS-GEVREY
Maillage 21246 EPERNAY-SOUS-GEVREY
Source Inconnue
Téléversé le 08/10/2019 à 18:30
Publié le 11/10/2019 à 10:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21246_PLU_20030606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-657392ece72ceaea9e4af69c44a07ef0
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPERNAY-SOUS-GEVREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.019388484196973,47.15631924367387,5.0526275833234315,47.18775276070619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21246_info_lin_19_01_20030606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21246_info_pct_99_00_20030606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21246_info_surf_04_00_20030606.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21246_info_surf_19_01_20030606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21246_liste_sup_20030606.pdf Liste sup
21246_padd_20030606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21246_plan_sup_20030606.pdf Plan sup
21246_procedure_20030606.pdf Procédure
21246_rapport_20030606.pdf Rapport
21246_reglement_20030606.pdf Règlement écrit
21246_reglement_graphique_20030606.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epernay21@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epernay21@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.