41074_PLU_20241113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DHUIZON"


Informations

Nom du document DU_41074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DHUIZON
Maillage 41074 DHUIZON
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 19:21
Publié le 10/12/2024 à 19:38
Mis à jour le 10/12/2024 à 19:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 41074_PLU_20241113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-658a99123064d5582df7519a13aae838
Producteur Communauté de communes Sologne des étangs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DHUIZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 41074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6259357,47.542902,1.7389509,47.6263983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41074_procedure_20241113.pdf Procédure
41074_rapport_1_20241113.pdf Partie 1
41074_rapport_2_20241113.pdf Partie 2
41074_padd_20241113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41074_reglement_20241113.pdf Règlement écrit
41074_annexes_20241113.pdf Annexes
41074_captage_AEP_20241113.pdf Captage AEP
41074_graphique_DPU_20241113.pdf Graphique DPU
41074_graphique_SUP_20241113.pdf Graphique SUP
41074_graphique_assainissement_20241113.pdf Graphique assainissement
41074_info_lin_19_AEP_20241113.pdf Info lin 19 AEP
41074_info_lin_19_EU_20241113.pdf Info lin 19 EU
41074_reglement_SUP_AS1_20241113.pdf Reglement SUP AS1
41074_reglement_graphique_Bourg_20241113.pdf Reglement graphique Bourg
41074_reglement_graphique_commune_20241113.pdf Reglement graphique commune
41074_orientations_amenagement_1_20241113.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sologne des étangs
Téléphone : Aucun
Courriel : >contact@sologne-des-etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sologne-des-etangs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.