59123_PLU_20260622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPHIN-EN-CAREMBAULT"



Informations

Nom du document DU_59123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
Maillage 59123 CAMPHIN-EN-CAREMBAULT
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2026 à 13:22
Publié le 15/07/2026 à 13:38
Mis à jour le 15/07/2026 à 13:38
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 59123_PLU_20260622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-65c1d59f5ad01df6abdba938565a9125
Producteur Commune de Camphin-en-Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPHIN-EN-CAREMBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59123
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9645917,50.4927055,3.0153045,50.5255974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59123_procedure_20260622.pdf Procédure
59123_rapport_1_20260622.pdf Partie 1
59123_rapport_2_20260622.pdf Partie 2
59123_padd_20260622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59123_reglement_20260622.pdf Règlement écrit
59123_reglement_graphique_20260622.pdf Règlement graphique
59123_PAC_20260622.pdf PAC
59123_PPRI_note_de_presentation_20260622.pdf PPRI note de presentation
59123_PPRI_plan_20260622.pdf PPRI plan
59123_PPRI_reglement_20260622.pdf PPRI reglement
59123_SUP_liste_20260622.pdf SUP liste
59123_SUP_plan_20260622.pdf SUP plan
59123_carte_environnementale_20260622.pdf Carte environnementale
59123_carte_risques_naturels_20260622.pdf Carte risques naturels
59123_doctrine_inondation_20260622.pdf Doctrine inondation
59123_info_lin_19_00_plan_aep_20260622.pdf Info lin 19 00 plan aep
59123_info_lin_19_00_plan_eaux_usees_20260622.pdf Info lin 19 00 plan eaux usees
59123_orientations_amenagement_20260622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Camphin-en-Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-carembault@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Camphin-en-Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-carembault@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.