51521_CC_20120116

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VRAIN"


Informations

Nom du document DU_51521
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VRAIN
Maillage 51521 SAINT-VRAIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 15:28
Publié le 11/04/2025 à 16:05
Mis à jour le 11/04/2025 à 16:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51521_CC_20120116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65dcab7988ba1ce0eb24ceb2003f9fb9
Producteur Commune de Saint-Vrain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VRAIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51521
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7852566,48.6772633,4.8782152,48.7128894]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51521_procedure_20120116.pdf Procédure
51521_rapport_20120116.pdf Rapport
51521_info_surf_99_20120116.pdf Autre
51521_liste_sup_20120116.pdf Liste sup
51521_plan_sup_20120116.pdf Plan sup
51521_sectorisation_graphique_20120116.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Vrain
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51521 SAINT-VRAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.