51392_PLU_20150928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUTIGNY"



Informations

Nom du document DU_51392
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUTIGNY
Maillage 51392 MUTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 10:35
Publié le 27/07/2023 à 11:24
Mis à jour le 27/07/2023 à 11:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51392_PLU_20150928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66016f35ad5cb40cd49b05cc93729446
Producteur Mairie de Mutigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51392
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0009859,49.0620587,4.0355531,49.0923589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51392_procedure_20150928.pdf Procédure
51392_rapport_1_20150928.pdf Partie 1
51392_rapport_2_20150928.pdf Partie 2
51392_rapport_3_20150928.pdf Partie 3
51392_rapport_4_20150928.pdf Partie 4
51392_rapport_5_20150928.pdf Partie 5
51392_padd_20150928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51392_prescription_surf_05_20150928.pdf Emplacement réservé
51392_reglement_20150928.pdf Règlement écrit
51392_reglement_graphique_1_20150928.pdf Règlement graphique 1
51392_reglement_graphique_2_20150928.pdf Règlement graphique 2
51392_info_surf_19_1_20150928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51392_info_surf_19_2_20150928.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
51392_liste_servitude_20150928.pdf Liste servitude
51392_orientations_amenagement_1_20150928.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mutigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mutigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mutigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.