19196_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE"


Informations

Nom du document DU_19196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE
Maillage 19196 SAINT-CYR-LA-ROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2020 à 09:24
Publié le 31/08/2020 à 08:39
Mis à jour le 31/08/2020 à 08:39
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 19196_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-660bd05d507748e25aa68ba03fc4cdf0
Producteur Commune de Saint-Cyr-la-Roche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-LA-ROCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/08/2020.
Emprise [1.3638081,45.2588046,1.4040986,45.2970683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19196_procedure_20200312.pdf Procédure
19196_rapport_1_20200312.pdf Partie 1
19196_rapport_2_20200312.pdf Partie 2
19196_rapport_3_20200312.pdf Partie 3
19196_padd_20200312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19196_prescription_pct_07_00_20200312.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
19196_prescription_pct_16_00_20200312.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
19196_reglement_20200312.pdf Règlement écrit
19196_reglement_graphique_20200312.pdf Règlement graphique
19196_info_surf_17_00_20200312.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
19196_info_surf_19_01_1_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19196_info_surf_19_01_2_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
19196_info_surf_19_01_3_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
19196_liste_annexes_20200312.pdf Liste annexes
19196_liste_sup_20200312.pdf Liste sup
19196_plan_sup_20200312.pdf Plan sup
19196_orientations_amenagement_1_20200312.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Cyr-la-Roche
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-st-cyr-la-roche2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-st-cyr-la-roche2@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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