66116_CC_20131220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTFERRER"


Informations

Nom du document DU_66116
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTFERRER
Maillage 66116 MONTFERRER
Source Inconnue
Téléversé le 13/07/2016 à 08:33
Publié le 13/07/2016 à 10:47
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66116_CC_20131220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66173615b25056d160f4249e92e2d0ee
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFERRER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [2.5170432865403516,42.42192252790955,2.617092714820751,42.46287237707465]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/04/2016
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66116_procedure_20131220.pdf Procédure
66116_rapport_20131220.pdf Rapport
66116_enquete_publique_20131220.pdf Enquete publique
66116_etude_paysagere_20131220.pdf Etude paysagere
66116_info_lin_19_aepot1_20131220.pdf Info lin 19 aepot1
66116_info_lin_19_aepot2_20131220.pdf Info lin 19 aepot2
66116_info_utile_20131220.pdf Info utile
66116_reglement_graphique_1_20131220.pdf Règlement graphique 1
66116_reglement_graphique_20131220.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 39 12 44
Courriel : communedemontferrer@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66116 MONTFERRER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.