01157_PLU_20240304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAREINS"


Informations

Nom du document DU_01157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAREINS
Maillage 01157 FAREINS
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2024 à 12:26
Publié le 18/03/2024 à 16:31
Mis à jour le 18/03/2024 à 16:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01157_PLU_20240304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-661a5da686fa5c451a719a96a1806af3
Producteur Commune de Fareins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAREINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7440826,45.9961277,4.7924507,46.0482133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01157_procedure_20240304.pdf Procédure
01157_rapport_20240304.pdf Rapport
01157_padd_20240304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01157_prescription_surf_05_00_20240304.pdf Emplacement réservé
01157_reglement_20240304.pdf Règlement écrit
01157_reglement_graphique_1_20240304.pdf Règlement graphique 1
01157_reglement_graphique_2_20240304.pdf Règlement graphique 2
01157_info_lin_19_01_20240304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01157_liste_annexes_20240304.pdf Liste annexes
01157_liste_sup_20240304.pdf Liste sup
01157_plan_sup_20240304.pdf Plan sup
01157_orientations_amenagement_20240304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.