43249_PLU_20251022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALPRIVAS"


Informations

Nom du document DU_43249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALPRIVAS
Maillage 43249 VALPRIVAS
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 09:24
Publié le 28/10/2025 à 10:48
Mis à jour le 28/10/2025 à 10:48
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 43249_PLU_20251022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66343c9aaa1205f2475691decff95323
Producteur Mairie de Valprivas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALPRIVAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43249
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0187667,45.2859556,4.0835142,45.3560462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43249_procedure_20251022.pdf Procédure
43249_rapport_1_20251022.pdf Partie 1
43249_rapport_2_20251022.pdf Partie 2
43249_padd_20251022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43249_reglement_20251022.pdf Règlement écrit
43249_reglement_graphique_1_20251022.pdf Règlement graphique 1
43249_reglement_graphique_2_20251022.pdf Règlement graphique 2
43249_reglement_graphique_3_20251022.pdf Règlement graphique 3
43249_info_lin_19_01_1_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43249_info_lin_19_01_2_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43249_info_lin_19_01_3_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43249_info_lin_19_01_4_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
43249_info_lin_19_01_5_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
43249_info_lin_19_01_6_20251022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
43249_info_surf_04_00_20251022.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43249_info_surf_97_00_1_20251022.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
43249_info_surf_97_00_2_20251022.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
43249_info_surf_97_00_3_20251022.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
43249_liste_sup_20251022.pdf Liste sup
43249_plan_sup_20251022.pdf Plan sup
43249_orientations_amenagement_1_20251022.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valprivas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valprivas.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valprivas.com


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Procédures en cours

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