59037_PLU_20240913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVESNES-LES-AUBERT"


Informations

Nom du document DU_59037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVESNES-LES-AUBERT
Maillage 59037 AVESNES-LES-AUBERT
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 16:19
Publié le 04/11/2025 à 10:15
Mis à jour le 04/11/2025 à 10:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59037_PLU_20240913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6642161734dcc02c3f99ab5cd66021ff
Producteur Mairie d'Avesnes-les-Aubert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVESNES-LES-AUBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59037
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.346593,50.1727207,3.3988456,50.2132986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59037_procedure_20240913.pdf Procédure
59037_rapport_1_20240913.pdf Rapport de présentation de l'Elaboration du PLU
59037_rapport_2_20240913.pdf Rapport de présentation de la Modification Simplifiée n°1
59037_padd_20240913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59037_prescription_pct_07_01_20240913.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
59037_reglement_20240913.pdf Règlement écrit
59037_reglement_graphique_1_20240913.pdf Règlement graphique - Plan de zonage - Vue commune entière
59037_reglement_graphique_2_20240913.pdf Règlement graphique - Plan de zonage - Zoom bourg
59037_6_1_annexe_sanitaire_20240913.pdf 6 1 annexe sanitaire
59037_6_2_liste_sup_20240913.pdf 6 2 liste sup
59037_6_2_plan_sup_20240913.pdf 6 2 plan sup
59037_6_3_annexe_environnementale_20240913.pdf 6 3 annexe environnementale
59037_6_4_reseau_eau_potable_20240913.pdf 6 4 reseau eau potable
59037_6_5_reseau_assainissement_20240913.pdf 6 5 reseau assainissement
59037_6_6_zonage_assainissement_20240913.pdf 6 6 zonage assainissement
59037_6_7_RTE_20240913.pdf 6 7 RTE
59037_orientations_amenagement_20240913.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Avesnes-les-Aubert
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@avesnes-les-aubert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@avesnes-les-aubert.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.