60125_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANLY"



Informations

Nom du document DU_60125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANLY
Maillage 60125 CANLY
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 11:52
Publié le 28/11/2025 à 12:23
Mis à jour le 28/11/2025 à 12:23
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 60125_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-664c66ccc0787c078e4d13ecf77f4b1d
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60125
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.
Emprise [2.66704,49.3767787,2.7240728,49.4053658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60125_PLU_20251104.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60125_procedure_20251104.pdf Procédure
60125_rapport_20251104.pdf Rapport
60125_padd_20251104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60125_prescription_surf_03_00_20251104.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60125_prescription_surf_05_00_20251104.pdf Emplacement réservé
60125_reglement_20251104.pdf Règlement écrit
60125_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
60125_reglement_graphique_1_20251104.pdf Règlement graphique 1
60125_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
60125_reglement_graphique_2_20251104.pdf Règlement graphique 2
60125_info_lin_19_01_20251104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60125_info_lin_99_00_1_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60125_info_lin_99_00_2_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60125_info_pct_99_00_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60125_info_surf_04_00_20251104.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60125_info_surf_04_00_2_20251104.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
60125_info_surf_14_00_20251104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60125_info_surf_16_00_20251104.pdf Site archéologique
60125_info_surf_19_01_20251104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60125_info_surf_99_00_1_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60125_info_surf_99_00_2_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60125_info_surf_99_00_3_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60125_info_surf_99_00_4_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60125_info_surf_99_00_5_20251104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
60125_liste_sup_20251104.pdf Liste sup
60125_plan_sup_20251104.pdf Plan sup
60125_oap_18_00_20251104.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.