17197_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONZAC"


Informations

Nom du document DU_17197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONZAC
Maillage 17197 JONZAC
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 07:50
Publié le 20/12/2024 à 08:40
Mis à jour le 20/12/2024 à 08:40
Statut
Version 5
Nom de l'archive 17197_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6677aa4d698f48f0692fa741b4044a6d
Producteur Mairie de Jonzac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4578201,45.4227539,-0.3895322,45.4598972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17197_procedure_20240930.pdf Procédure
17197_rapport_20240930.pdf Rapport
17197_padd_20240930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17197_prescription_surf_02_00_20240930.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17197_prescription_surf_05_00_20240930.pdf Emplacement réservé
17197_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
17197_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
17197_info_surf_04_00_20240930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17197_info_surf_14_00_20240930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17197_info_surf_21_00_20240930.pdf Projet de plan de prévention des risques
17197_info_surf_99_00_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17197_liste_annexes_20240930.pdf Liste annexes
17197_liste_sup_20240930.pdf Liste sup
17197_plan_sup_20240930.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jonzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villedejonzac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villedejonzac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.