59150_PLU_20181027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COBRIEUX"



Informations

Nom du document DU_59150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COBRIEUX
Maillage 59150 COBRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 09:31
Publié le 03/12/2024 à 11:34
Mis à jour le 03/12/2024 à 11:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 59150_PLU_20181027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-667d139733a9dfb31c95ee8435a0e8e9
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COBRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59150
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2197466,50.5273932,3.2602489,50.5503325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59105_20180322_delib_approbation_M1_20181027.pdf Délibération d’approbation
59105_procedure_20090702.pdf Procédure
59150_rapport_1_20090702.pdf Partie 1
59150_rapport_2_20090702.pdf Partie 2
59150_padd_20090702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59150_reglement_20181027.pdf Règlement écrit
59150_reglement_graphique_1_20181027.pdf Règlement graphique 1
59150_reglement_graphique_2_20181027.pdf Règlement graphique 2
59150_annexes_20181027.pdf Annexes
59150_cahier_recomm_20181027.pdf Cahier recomm
59150_info_lin_19_01_1_20090702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59150_info_surf_19_01_2_20090702.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59150_info_surf_99_00_1_200907020.pdf Info surf 99 00 1
59150_liste_annexes_20090702.pdf Liste annexes
59150_liste_sup_20090702.pdf Liste sup
59150_plan_sup_20090702.pdf Plan sup
59150_znieff_20090702.pdf Znieff
59150_OAP_20090702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.