51149_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEPY"


Informations

Nom du document DU_51149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEPY
Maillage 51149 CHEPY
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 12:04
Publié le 20/12/2023 à 16:42
Mis à jour le 20/12/2023 à 16:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51149_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6682a4116a1597e449b5296fa7c8419a
Producteur Communauté de Communes de la Moivre à la Coole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEPY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4091589,48.8875681,4.4929365,48.9268367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51149_procedure_20230928.pdf Procédure
51149_rapport_1_20230928.pdf Partie 1
51149_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
51149_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51149_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
51149_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
51149_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
51149_info_surf_14_00_20230928.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51149_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
51149_plan_aep_20230928.pdf Plan aep
51149_plan_batiments_elevage_20230928.pdf Plan batiments elevage
51149_plan_ppri_20230928.pdf Plan ppri
51149_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
51149_reglement_ppri_20230928.pdf Reglement ppri
51149_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Moivre à la Coole
Téléphone : Aucun
Courriel : eloi.luraschi@ccmoivrecoole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eloi.luraschi@ccmoivrecoole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.