39217_PLU_20250515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ETOILE"


Informations

Nom du document DU_39217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ETOILE
Maillage 39217 L'ETOILE
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 14:05
Publié le 10/06/2025 à 20:35
Mis à jour le 10/06/2025 à 20:35
Statut
Version 5
Nom de l'archive 39217_PLU_20250515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6699c993c037c20f6b86d4930b8f9e21
Producteur ECLA Lons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ETOILE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39217
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5114519,46.698585,5.5547991,46.7360487]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/10/2022
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39217_procedure_20250515.pdf Procédure
39217_rapport_1_20250515.pdf Partie 1
39217_rapport_2_20240515.pdf Partie 2
39217_rapport_3_20240515.pdf Partie 3
39217_padd_20250515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39217_reglement_20250515.pdf Règlement écrit
39217_reglement_graphique_1_20250515.pdf Règlement graphique 1
39217_reglement_graphique_2_20250515.pdf Règlement graphique 2
39217_info_lin_19_01_1_20250515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39217_info_lin_19_01_2_20250515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39217_info_surf_04_00_20250515.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39217_info_surf_08_00_20250515.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39217_info_surf_14_00_20250515.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39217_info_surf_19_01_20250515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39217_info_surf_37_00_20250515.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
39217_info_surf_99_00_1_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
39217_info_surf_99_00_2_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
39217_info_surf_99_00_3_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
39217_info_surf_99_00_4_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
39217_info_surf_99_00_5_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
39217_info_surf_99_00_6_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
39217_info_surf_99_00_7_20250515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
39217_liste_sup_20250515.pdf Liste sup
39217_plan_sup_20250515.pdf Plan sup
39217_orientations_amenagement_18_00_20250515.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ECLA Lons Agglomération
Téléphone : 03 84 47 29 16
Courriel : sig@ecla-jura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 47 29 16
Courriel : sig@ecla-jura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.