63246_PLU_20190918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MURAT-LE-QUAIRE"


Informations

Nom du document DU_63246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MURAT-LE-QUAIRE
Maillage 63246 MURAT-LE-QUAIRE
Source Inconnue
Téléversé le 05/11/2019 à 10:16
Publié le 05/11/2019 à 11:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63246_PLU_20190918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66a21de57949133ea02e6ec08f737994
Producteur Commune de MURAT LE QUAIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MURAT-LE-QUAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.7181452374150354,45.59114931231752,2.792255978867565,45.618956666270684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63246_annexes_sanitaires_20190918.pdf Annexes sanitaires
63246_info_surf_04_20190918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63246_info_surf_19_20190918.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63246_info_surf_19_aep_20190918.pdf Info surf 19 aep
63246_info_surf_19_eu_20190918.pdf Info surf 19 eu
63246_info_surf_argile_20190918.pdf Info surf argile
63246_info_surf_mvt_terrain_20190918.pdf Info surf mvt terrain
63246_listeAuvergnePlantesenvahissantes_20190918.pdf ListeAuvergnePlantesenvahissantes
63246_liste_sup_20190918.pdf Liste sup
63246_orientations_amenagement_1_20190918.pdf OAP 1
63246_orientations_amenagement_2_20190918.pdf OAP 2
63246_padd_20190918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63246_plan_sup_20190918.pdf Plan sup
63246_prescription_surf_05_20190918.pdf Emplacement réservé
63246_prescription_surf_07_20190918.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63246_procedure_20190918.pdf Procédure
63246_rapport_20190918.pdf Rapport
63246_reglement_20190918.pdf Règlement écrit
63246_reglement_graphique_20190918.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MURAT LE QUAIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mlquaire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mlquaire@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.