97402_PLU_20260428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-PANON"


Informations

Nom du document DU_97402
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAS-PANON
Maillage 97402 BRAS-PANON
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2026 à 15:17
Publié le 30/06/2026 à 08:02
Mis à jour le 30/06/2026 à 08:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 97402_PLU_20260428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-66ba6a474f15ca68cd0ed773752b5d0a
Producteur mairie de Bras-Panon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAS-PANON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97402
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.5522198,-21.0855013,55.7009093,-20.9777017]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
97402_procedure_20260428.pdf Procédure
97402_rapport_1_20220928.pdf Partie 1
97402_rapport_2_20260428.pdf Partie 2
97402_rapport_3_20220928.pdf Partie 3
97402_rapport_4_20260428.pdf Partie 4
97402_padd_20220928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97402_prescription_surf_05_00_20220928.pdf Emplacement réservé
97402_reglement_20260428.pdf Règlement écrit
97402_reglement_graphique_20260428.pdf Règlement graphique
97402_liste_annexes_20220928.pdf Liste annexes
97402_orientations_amenagement_20260428.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Bras-Panon
Téléphone : Aucun
Courriel : dev.local@braspanon.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Bras-Panon
Téléphone : Aucun
Courriel : dev.local@braspanon.re


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97402 BRAS-PANON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.