60351_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATAULE"



Informations

Nom du document DU_60351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATAULE
Maillage 60351 LATAULE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 12:14
Publié le 03/01/2023 à 13:11
Mis à jour le 03/01/2023 à 13:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60351_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66bba8bbfe6e217975515925eb267a6e
Producteur Mairie de Lataule

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LATAULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60351
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6537103,49.5131003,2.6981178,49.55734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60351_procedure_20221213.pdf Procédure
60351_rapport_1_20221213.pdf Partie 1
60351_rapport_2_20221213.pdf Partie 2
60351_rapport_3_20221213.pdf Partie 3
60351_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60351_prescription_surf_05_00_20221213.pdf Emplacement réservé
60351_prescription_surf_25_00_20221213.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
60351_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
60351_reglement_graphique_1_20221213.pdf Règlement graphique 1
60351_reglement_graphique_2_20221213.pdf Règlement graphique 2
60351_info_surf_04_00_20221213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60351_info_surf_14_00_20221213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60351_liste_annexes_20221213.pdf Liste annexes
60351_liste_sup_20221213.pdf Liste sup
60351_plan_annexes_20221213.pdf Plan annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lataule
Téléphone : 03 44 85 00 77
Courriel : mairie-de-lataule@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 85 00 77
Courriel : mairie-de-lataule@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.