29072_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILVINEC"


Informations

Nom du document DU_29072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILVINEC
Maillage 29072 GUILVINEC
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 11:47
Publié le 20/07/2023 à 12:11
Mis à jour le 20/07/2023 à 12:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29072_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66f635fc3221b7c81f083008d1bf40e9
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILVINEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29072
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3034637,47.7866943,-4.272354,47.8075491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29072_procedure_20220929.pdf Procédure
29072_rapport_1_20220929.pdf Partie 1
29072_rapport_2_20220929.pdf Partie 2
29072_padd_20220929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29072_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
29072_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
29072_DPU_20220929.pdf DPU
29072_info_surf_04_20220929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29072_info_surf_14_20220929.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
29072_liste_sup_20220929.pdf Liste sup
29072_plan_sup_20220929.pdf Plan sup
29072_pprl_ouest_odet_20220929.pdf Pprl ouest odet
29072_reseaux_eau_potable_20220929.pdf Reseaux eau potable
29072_taxe_amenagement_20220929.pdf Taxe amenagement
29072_zonage_assainissement_eaux_pluviales_20220929.pdf Zonage assainissement eaux pluviales
29072_zonage_assainissement_eaux_usees_20220929.pdf Zonage assainissement eaux usees
29072_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
29072 GUILVINEC Délibération de prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUih) de la CCPBS https://www.ccpbs.fr/media/2023/07/C2023062902_delib_prescrivant_elaboration_PLUih-tampon.pdf 23/06/2023 PLUi 29072_PLU_20220929

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.