07008_PLU_20140519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALISSAS"



Informations

Nom du document DU_07008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALISSAS
Maillage 07008 ALISSAS
Source Inconnue
Téléversé le 30/05/2018 à 14:18
Publié le 30/05/2018 à 14:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07008_PLU_20140519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66fe2cb1c698e3c041421dea0b39cb33
Producteur Mairie de Alissas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALISSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.572865194310093,44.68873774836164,4.654890221577739,44.72881587474492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/05/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07008_info_pct_lin_surf_99_20140519.pdf Info pct lin surf 99
07008_info_servitudes_99_20140419.pdf Info servitudes 99
07008_info_surf_14_20140519.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
07008_info_surf_99_20140519.pdf Autre
07008_orientations_amenagement_1_20140519.pdf OAP 1
07008_padd_20140519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07008_prescription_surf_05_20140519.pdf Emplacement réservé
07008_rapport_20140519.pdf Rapport
07008_reglement_20140519.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Alissas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@alissas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@alissas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.