52017_PLU_20070710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-EN-BARROIS"


Informations

Nom du document DU_52017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-EN-BARROIS
Maillage 52017 ARC-EN-BARROIS
Source Inconnue
Téléversé le 09/08/2017 à 11:15
Publié le 09/08/2017 à 11:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 52017_PLU_20070710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6701da5f625f232e168a11a27bfdd4be
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARC-EN-BARROIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.953371120028979,47.90322300096894,5.082811341971807,47.99401832188835]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52017_annexes_20070710.pdf Annexes
52017_assainissement_20070710.pdf Assainissement
52017_eau_potable_20070710.pdf Eau potable
52017_orientations_amenagement_20070710.pdf OAP
52017_padd_20070710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52017_prescription_surf_05_1_20070710.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
52017_procedure_20070710.pdf Procédure
52017_rapport_20070710.pdf Rapport
52017_reglement_20070710.pdf Règlement écrit
52017_reglement_graphique_20070710.pdf Règlement graphique
52017_sup_liste_20070710.pdf Sup liste

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arc.en.barrois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arc.en.barrois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.