60006_PLU_20201214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES AGEUX"



Informations

Nom du document DU_60006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES AGEUX
Maillage 60006 LES AGEUX
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2021 à 11:32
Publié le 14/04/2021 à 16:49
Mis à jour le 14/04/2021 à 16:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60006_PLU_20201214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-670a7aeffbee91edd2d7933c5db52101
Producteur Mairie Les Ageux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES AGEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60006
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/04/2021.
Emprise [2.5699251,49.306377,2.6040454,49.3317853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60006_procedure_20201214.pdf Procédure
60006_rapport_1_20201214.pdf Partie 1
60006_rapport_2_20201214.pdf Partie 2
60006_rapport_3_20201214.pdf Partie 3
60006_padd_20201214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60006_prescription_surf_01_00_1_20201214.pdf Espace boisé classé (1)
60006_reglement_20201214.pdf Règlement écrit
60006_reglement_graphique_1_20201214.pdf Règlement graphique 1
60006_annexes_sanitaires_20201214.pdf Annexes sanitaires
60006_info_utiles_20201214.pdf Info utiles
60006_liste_annexes_20201214.pdf Liste annexes
60006_liste_sup_20201214.pdf Liste sup
60006_plan_sup_20201214.pdf Plan sup
60006_ppri_reglement_20201214.pdf Ppri reglement
60006_ppri_zonage_20201214.pdf Ppri zonage
60006_pprt_recommandations_20201214.pdf Pprt recommandations
60006_pprt_reglement_20201214.pdf Pprt reglement
60006_pprt_zonage_20201214.pdf Pprt zonage
60006_orientations_amenagement_1_20201214.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Ageux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesageux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesageux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.