63001_PLU_20160922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUEPERSE"



Informations

Nom du document DU_63001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUEPERSE
Maillage 63001 AIGUEPERSE
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2017 à 14:24
Publié le 17/01/2017 à 16:14
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 63001_PLU_20160922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-670c430781539622069c119bb86f972a
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AIGUEPERSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.1743870202878317,45.991125997660184,3.2305600262091017,46.03784238951676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/06/2007
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63001_procedure_20160922.pdf Procédure
63001_rapport_20160922.pdf Rapport
63001_padd_20160922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63001_prescription_surf_05_20160922.pdf Emplacement réservé
63001_prescription_surf_11_20160922.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
63001_reglement_20160922.pdf Règlement écrit
63001_reglement_graphique_20160922.pdf Règlement graphique
63001_annexes_sanitaires_20160922.pdf Annexes sanitaires
63001_info_surf_14_20160922.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63001_info_surf_19_aep_20160922.pdf Info surf 19 aep
63001_info_surf_19_eu_20160922.pdf Info surf 19 eu
63001_info_surf_26_1_20160922.pdf Info surf 26 1
63001_info_surf_26_2_20160922.pdf Info surf 26 2
63001_info_surf_argile_20160922.pdf Info surf argile
63001_info_surf_cavite_20160922.pdf Info surf cavite
63001_info_surf_mvt_terrain_20160922.pdf Info surf mvt terrain
63001_liste_sup_20160922.pdf Liste sup
63001_plan_alignement_20160922.pdf Plan alignement
63001_plan_sup_20160922.pdf Plan sup
63001_regles_lotissements.pdf Regles
63001_zone_de_vigilance_20160922.pdf Zone de vigilance
63001_orientations_amenagement_20160922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.