01447_PLU_20220502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEREVERSURE"


Informations

Nom du document DU_01447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEREVERSURE
Maillage 01447 VILLEREVERSURE
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2023 à 17:12
Publié le 16/06/2023 à 10:15
Mis à jour le 16/06/2023 à 10:15
Statut
Version 5
Nom de l'archive 01447_PLU_20220502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6735e2bf57a4b2d5b1c9e353b49ec774
Producteur Mairie - Villereversure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEREVERSURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01447
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3655477,46.1655767,5.4220779,46.2230218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/02/2017
Date de publication : 16/03/2021
Date de révision : 16/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01447_procedure_20220502.pdf Procédure
01447_rapport_1_20220502.pdf Partie 1
01447_rapport_2_20220502.pdf Partie 2
01447_rapport_3_20220502.pdf Partie 3
01447_padd_20220502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01447_prescription_surf_05_00_20220502.pdf Emplacement réservé
01447_reglement_20220502.pdf Règlement écrit
01447_reglement_graphique_20220502.pdf Règlement graphique
01447_liste_annexes_20220502.pdf Liste annexes
01447_liste_sup_20220502.pdf Liste sup
D230605_08_Urbanisme_Instauration_Droit_de_preemption_urbain_DPU.pdf 08 Urbanisme Instauration Droit de preemption urbain
01447_orientations_amenagement_18_00_20220502.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Villereversure
Téléphone : 04 74 30 65 34
Courriel : mairie@villereversure.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 30 65 34
Courriel : mairie@villereversure.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.