62770_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VENANT"


Informations

Nom du document DU_62770
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VENANT
Maillage 62770 SAINT-VENANT
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2023 à 09:24
Publié le 23/06/2023 à 09:38
Mis à jour le 23/06/2023 à 09:38
Statut
Version 6
Nom de l'archive 62770_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-673b96e870bdf0a0fb86742d52e6b470
Producteur Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VENANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62770
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4676028,50.6039454,2.5689972,50.6435126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62770_procedure_20230126.pdf Procédure
62770_rapport_20230126.pdf Rapport
62770_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62770_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
62770_reglement_graphique_20230126.pdf Règlement graphique
62770_classement_sonore_arrete_mise_a_jour_20230126.pdf Classement sonore arrete mise a jour
62770_classement_sonore_arrete_prefectoral_20230126.pdf Classement sonore arrete prefectoral
62770_classement_sonore_revise_carte_20230126.pdf Classement sonore revise carte
62770_plan_ppri_1_20230126.pdf Plan ppri 1
62770_plan_ppri_2_20230126.pdf Plan ppri 2
62770_plan_sup_alfi_20230126.pdf Plan sup alfi
62770_plan_sup_gaz_20230126.pdf Plan sup gaz
62770_plan_sup_iod_1_20230126.pdf Plan sup iod 1
62770_plan_sup_iod_2_20230126.pdf Plan sup iod 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.