19276_PLU_20210303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de UZERCHE"


Informations

Nom du document DU_19276
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de UZERCHE
Maillage 19276 UZERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2021 à 13:46
Publié le 07/10/2021 à 14:36
Mis à jour le 07/10/2021 à 14:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 19276_PLU_20210303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-674132ba9d7d5e5861c4e6d06736aa36
Producteur Mairie d'Uzerche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UZERCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19276
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2021.
Emprise [1.5255176,45.3935353,1.6070693,45.4626403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19276_procedure_20210303.pdf Procédure
19276_rapport_20210303.pdf Rapport
19276_padd_20210303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19276_prescription_lin_07_20210303.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19276_prescription_pct_07_20210303.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19276_prescription_surf_01_20210303.pdf Espace boisé classé
19276_prescription_surf_02_02_20210303.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19276_prescription_surf_02_20210303.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
19276_prescription_surf_05_20210303.pdf Emplacement réservé
19276_prescription_surf_07_20210303.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19276_prescription_surf_16_20210303.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
19276_prescription_surf_25_20210303.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19276_reglement_20210303.pdf Règlement écrit
19276_reglement_graphique_20210303.pdf Règlement graphique
19276_liste_sup_20210303.pdf Liste sup
19276_plan_sup_20210303.pdf Plan sup
19276_orientations_amenagement_18_00_20210303.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Uzerche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@uzerche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@uzerche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.