07236_PLU_20250310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELICIEN"


Informations

Nom du document DU_07236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELICIEN
Maillage 07236 SAINT-FELICIEN
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2025 à 11:00
Publié le 05/04/2025 à 11:44
Mis à jour le 05/04/2025 à 11:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07236_PLU_20250310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67603b83582a6e451e4d461e97a416cd
Producteur Mairie de Saint-Félicien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELICIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5551124,45.0498643,4.657277,45.1096424]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07236_procedure_20250310.pdf Procédure
07236_rapport_1_20250310.pdf Partie 1
07236_rapport_2_20250310.pdf Partie 2
07236_rapport_3_20250310.pdf Partie 3
07236_rapport_4_20250310.pdf Partie 4
07236_rapport_5_20250310.pdf Partie 5
07236_padd_20250310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07236_prescription_surf_05_00_20250310.pdf Emplacement réservé
07236_reglement_20250310.pdf Règlement écrit
07236_reglement_graphique_20250310.pdf Règlement graphique
07236_debroussaillement_20250310.pdf Debroussaillement
07236_plan_sup_20250310.pdf Plan sup
07236_orientations_amenagement_20250310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Félicien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.secretariat@saint-felicien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.secretariat@saint-felicien.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07236 SAINT-FELICIEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-FELICIEN a approuvé une procédure de modification n°2 le 10 mars 2025.

      07236_PLU_M2_20250310  
07236_20250310_delib_approbation_M2_20250310.pdf