2A104_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECCICA-SUARELLA"


Informations

Nom du document DU_2A104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECCICA-SUARELLA
Maillage 2A104 ECCICA-SUARELLA
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2026 à 20:31
Publié le 28/10/2026 à 20:42
Mis à jour le 28/10/2026 à 20:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 2A104_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°4
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6777e9a8bfbf8a2f06410077e4f11e32
Producteur Communauté de Communes Celavu Prunelli
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ECCICA-SUARELLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A104
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [8.8380958,41.9031194,8.9536549,41.9379507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2A104_procedure_20220712.pdf Procédure
2A104_20220712_RAPPORT_E_20220712.pdf Rapport
2A104_20260917_rapport_M1_20260917.pdf Rapport
2A104_20260917_rapport_M2_20260917.pdf Rapport
2A104_padd_20220712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A104_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
2A104_reglement_graphique_20260917.pdf Règlement graphique
2A104_annexes_20220712.pdf Annexes
2A104_annexes_20260617.pdf Annexes
2A104_liste_annexes_20220712.pdf Liste annexes
2A104_reglement_graphique_20220712.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Celavu Prunelli
Téléphone : Aucun
Courriel : al.nesi@celavu-prunelli.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Celavu Prunelli
Téléphone : Aucun
Courriel : al.nesi@celavu-prunelli.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.