31173_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPERCE"


Informations

Nom du document DU_31173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPERCE
Maillage 31173 ESPERCE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2024 à 08:43
Publié le 08/11/2024 à 09:07
Mis à jour le 08/11/2024 à 09:07
Statut
Version 7
Nom de l'archive 31173_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-677d457252d80acf576664beeeb0d113
Producteur Mairie d'Esperce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPERCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3635986,43.2772015,1.4321636,43.3197174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31173_procedure_20240530.pdf Procédure
31173_rapport_1_20240530.pdf Partie 1
31173_padd_20240530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31173_prescription_pct_16_01_20240530.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
31173_prescription_surf_05_00_20240530.pdf Emplacement réservé
31173_prescription_surf_07_00_20240530.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31173_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
31173_reglement_graphique_1_20240530.pdf Règlement graphique 1
31173_liste_annexes_20240530.pdf Liste annexes
31173_orientations_amenagement_1_20240530.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Esperce
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-esperce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-esperce.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.