57262_CC_20240709

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GROSTENQUIN"


Informations

Nom du document DU_57262
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GROSTENQUIN
Maillage 57262 GROSTENQUIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2024 à 11:44
Publié le 03/10/2024 à 14:49
Mis à jour le 03/10/2024 à 14:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57262_CC_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6787f5370397237096071af7380d06e4
Producteur Guelle&Fuchs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROSTENQUIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57262
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7066748,48.9435593,6.7810726,49.0251547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57262_procedure_20240709.pdf Procédure
57262_rapport_20240709.pdf Rapport
57262_liste_annexes_20240709.pdf Liste des annexes du document d'urbanisme
57262_plan_sup_0_20240709.pdf Plan des servitudes d'utilité publique pour l'ensemble de la commune
57262_plan_sup_1_20240709.pdf Plan des servitudes d'utilité publique pour l'Etang de la Tensch
57262_plan_sup_2_20240709.pdf Plan des servitudes d'utilité publique pour le village
57262_sectorisation_graphique_0_20240709.pdf Sectorisation graphique pour l'ensemble de la commune
57262_sectorisation_graphique_1_20240709.pdf Sectorisation graphique pour l'Etang de la Tensch
57262_sectorisation_graphique_2_20240709.pdf Sectorisation graphique pour le village

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Guelle&Fuchs
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.fuchs@guelle-fuchs.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.fuchs@guelle-fuchs.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.