56094_PLU_20230228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERVIGNAC"



Informations

Nom du document DU_56094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERVIGNAC
Maillage 56094 KERVIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2023 à 14:58
Publié le 06/03/2023 à 15:19
Mis à jour le 06/03/2023 à 15:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56094_PLU_20230228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67913536e607e7820619d5ce8b18666c
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KERVIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56094
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.3152386,47.7400579,-3.1986602,47.8047453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56094_procedure_20230228.pdf Procédure
56094_rapport_01_20230228.pdf Partie 01
56094_rapport_02_20230228.pdf Partie 02
56094_padd_20230228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56094_reglement_20230228.pdf Règlement écrit
56094_reglement_graphique_01_20230228.pdf Règlement graphique 01
56094_reglement_graphique_02_20230228.pdf Règlement graphique 02
56094_reglement_graphique_03_20230228.pdf Règlement graphique 03
56094_reglement_graphique_04_20230228.pdf Règlement graphique 04
56094_reglement_graphique_05_20230228.pdf Règlement graphique 05
56094_info_surf_19_01_1_20230228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56094_info_surf_19_01_2_20230228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56094_liste_sup_20230228.pdf Liste sup
56094_plan_sup_01_20230228.pdf Plan sup 01
56094_plan_sup_02_20230228.pdf Plan sup 02
56094_prescription_surf_31_05_1_20230228.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
56094_prescription_surf_44_00_1_20230228.pdf Stationnement (1)
56094_orientations_amenagement_20230228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@kervignac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@kervignac.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.