42066_PLU_20091123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEPPE"


Informations

Nom du document DU_42066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEPPE
Maillage 42066 CLEPPE
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 18:22
Publié le 14/09/2023 à 15:27
Mis à jour le 14/09/2023 à 15:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42066_PLU_20091123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67941f92c9378bdca34b7b4aaf655f14
Producteur Mairie de Cleppe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLEPPE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1459875,45.7220585,4.2076733,45.7874141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42066_procedure_20091123.pdf Procédure
42066_rapport_20091123.pdf Rapport
42066_PADD_20091123.pdf PADD
42066_reglement_20091123.pdf Règlement écrit
42066_reglement_graphique_0_20091123.pdf Tableau d’assemblage
42066_reglement_graphique_1_20091123.pdf Règlement graphique 1
42066_annexe_20091123.pdf Annexe
42066_liste_annexes_20091123.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cleppe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cleppe@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cleppe@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.