77457_PLU_20210727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLERS"


Informations

Nom du document DU_77457
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLERS
Maillage 77457 SOLERS
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 16:18
Publié le 24/11/2025 à 16:39
Mis à jour le 24/11/2025 à 16:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77457_PLU_20210727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-679bec1d4461a2e3234ca6b54ee19d0c
Producteur Commune de SOLERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77457
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7060405,48.645049,2.7461679,48.6739899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77457_procedure_20210727.pdf Procédure
77457_rapport_20210727.pdf Rapport
77457_padd_20210727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77457_prescription_surf_05_01_20210727.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77457_prescription_surf_05_02_20210727.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77457_reglement_20210727.pdf Règlement écrit
77457_reglement_graphique_20210727.pdf Règlement graphique
77457_info_lin_19_01_1_20210727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77457_info_lin_19_01_2_20210727.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77457_info_lin_19_02_20210727.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77457_info_surf_14_00_20210727.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77457_liste_annexes_20210727.pdf Liste annexes
77457_liste_sup_20210727.pdf Liste sup
77457_plan_sup_20210727.pdf Plan sup
77457_OAP_1_20210727.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SOLERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@solers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@solers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.