11105_PLU_20130709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURNANEL"


Informations

Nom du document DU_11105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURNANEL
Maillage 11105 COURNANEL
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 12:14
Publié le 03/02/2026 à 15:06
Mis à jour le 03/02/2026 à 15:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 11105_PLU_20130709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67a2eb48f89d2bae330e44d38ae2e1d0
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURNANEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11105
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2157563,43.0156361,2.2528864,43.0459766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11105_procedure_20130709.pdf Procédure
11105_rapport_1_20130709.pdf Partie 1
11105_padd_20130709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11105_prescription_surf_05_00_20130709.pdf Emplacement réservé
11105_reglement_20130709.pdf Règlement écrit
11105_reglement_graphique_1_20130709.pdf Règlement graphique 1
11105_reglement_graphique_2_20130709.pdf Règlement graphique 2
11105_info_lin_19_01_20130709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11105_info_surf_99_00_1_20130709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11105_plan_sup_20130709.pdf Plan sup
11105_OAP_1_20130709.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-cournanel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-cournanel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.