47285_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMAZAN"



Informations

Nom du document DU_47285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMAZAN
Maillage 47285 SAMAZAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2026 à 12:29
Publié le 02/07/2026 à 13:42
Mis à jour le 02/07/2026 à 13:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 47285_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-67aba244b6bd48db33dc1f4d0e926270
Producteur Mairie de Samazan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMAZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47285
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0743285,44.4132261,0.1402165,44.463236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
47285_procedure_20200608.pdf Procédure
47285_procedure_20200924.pdf Procédure
47285_procedure_20211221.pdf Procédure
47285_procedure_20240409.pdf Procédure
47285_procedure_20260210.pdf Procédure
47285_rapport_1_20200608.pdf Partie 1
47285_rapport_2_20200924.pdf Partie 2
47285_rapport_3_20211221.pdf Partie 3
47285_rapport_4_20240409.pdf Partie 4
47285_rapport_5_20260210.pdf Partie 5
47285_padd_20200608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47285_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
47285_reglement_graphique_20260210.pdf Règlement graphique
47285_info_surf_04_00_20260210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47285_info_surf_99_00_20200608.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
47285_liste_sup_20200608.pdf Liste sup
47285_plan_sup_1_20200608.pdf Plan sup 1
47285_plan_sup_20200608.pdf Plan sup
47285_plan_sup_2_20200608.pdf Plan sup 2
47285_plan_sup_3_20200608.pdf Plan sup 3
47285_plan_sup_4_20200608.pdf Plan sup 4
47285_plan_sup_5_20200608.pdf Plan sup 5
47285_plan_sup_6_20200608.pdf Plan sup 6
47285_plan_sup_7_20200608.pdf Plan sup 7
47285_plan_sup_8_20200608.pdf Plan sup 8
47285_plan_sup_9_20200608.pdf Plan sup 9
47285_orientations_amenagement_20200608.pdf OAP
47285_orientations_amenagement_20200924.pdf OAP
47285_orientations_amenagement_20211221.pdf OAP
47285_orientations_amenagement_20240409.pdf OAP
47285_orientations_amenagement_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Samazan
Téléphone : Aucun
Courriel : communedesamazan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Samazan
Téléphone : Aucun
Courriel : communedesamazan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.