44090_PLU_20241025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MARNE"


Informations

Nom du document DU_44090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MARNE
Maillage 44090 LA MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2024 à 12:11
Publié le 19/11/2024 à 12:34
Mis à jour le 19/11/2024 à 12:34
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 44090_PLU_20241025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67bba92cceffd39655c063929cd9f366
Producteur Mairie de La Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.7723515,46.9685527,-1.6774014,47.0086645]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44090_procedure_20241025.pdf Procédure
44090_rapport_20241025.pdf Rapport
44090_padd_20210409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44090_prescription_surf_20241025.pdf Prescription surf
44090_reglement_20241025.pdf Règlement écrit
44090_reglement_graphique_20241025.pdf Règlement graphique
44090_info_surf_20210409.pdf Info surf
44090_sup_20210409.pdf Sup
44090_orientations_amenagement_20241025.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@la-marne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@la-marne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44090 LA MARNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.