42312_PLU_20240402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOURETTE"


Informations

Nom du document DU_42312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOURETTE
Maillage 42312 LA TOURETTE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 14:39
Publié le 20/03/2026 à 15:10
Mis à jour le 20/03/2026 à 15:10
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 42312_PLU_20240402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-67d50704b99a3e8b758df2f50f6c2c30
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TOURETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42312
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0648648,45.4071688,4.1044043,45.4379125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42312_rapport_20240402.pdf Rapport
42312_padd_20240402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42312_reglement_20240402.pdf Règlement écrit
42312_info_lin_19_1_20240402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42312_info_lin_19_2_20240402.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42312_info_lin_19_3_20240402.pdf Info lin 19 3
42312_info_lin_19_4_20240402.pdf Info lin 19 4
42312_info_lin_19_5_20240402.pdf Info lin 19 5
42312_info_lin_99_20240402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42312_info_pct_16_20240402.pdf Site archéologique
42312_info_surf_08_20240402.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
42312_info_surf_30_20240402.pdf Périmètre projet urbain partenarial
42312_info_surf_32_20240402.pdf Secteur de taxe d'aménagement
42312_info_surf_38_20240402.pdf Secteurs d'information sur les sols
42312_liste_sup_20240402.pdf Liste sup
42312_plan_sup_20240402.pdf Plan sup
42312_orientations_amenagement_20240402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : LOIRE FOREZ AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : alinebruyere@loireforez.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42312 LA TOURETTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.