83066_PLU_20250612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GINASSERVIS"


Informations

Nom du document DU_83066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GINASSERVIS
Maillage 83066 GINASSERVIS
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2025 à 13:46
Publié le 26/06/2025 à 13:58
Mis à jour le 26/06/2025 à 13:58
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 83066_PLU_20250612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67d79832ff820b8eef187553f7c3cebf
Producteur Mairie de Ginasservis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GINASSERVIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7970273,43.6174294,5.8799796,43.6961068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83066_procedure_20250612.pdf Procédure
83066_rapport_1_20211216.pdf Partie 1
83066_rapport_2_20250612.pdf Partie 2
83066_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83066_prescription_surf_05_20211216.pdf Emplacement réservé
83066_prescription_surf_07_20211216.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83066_reglement_20250612.pdf Règlement écrit
83066_reglement_graphique_20250612.pdf Règlement graphique
83066_annexes_20211216.pdf Annexes
83066_info_lin_19_aep_20211216.pdf Info lin 19 aep
83066_info_lin_19_eu_20211216.pdf Info lin 19 eu
83066_info_surf_99_00_20250612.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83066_liste_SUP_20211216.pdf Liste SUP
83066_liste_annexes_20250612.pdf Liste annexes
83066_plan_SUP_20211216.pdf Plan SUP
83066_orientations_amenagement_20250612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ginasservis
Téléphone : 0498052150
Courriel : mairie@ginasservis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0498052150
Courriel : mairie@ginasservis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.