34081_PLU_20250303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIERS"


Informations

Nom du document DU_34081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIERS
Maillage 34081 COLOMBIERS
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 09:30
Publié le 25/03/2025 à 10:10
Mis à jour le 25/03/2025 à 10:10
Statut
Version 12
Nom de l'archive 34081_PLU_20250303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67ddc383118782369bedcd4fd3dbb9a1
Producteur Mairie de Colombiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1043687,43.2999594,3.1794304,43.3328683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34081_procedure_20250303.pdf Procédure
34081_rapport_20250303.pdf Rapport
34081_PADD_20250303.pdf PADD
34081_prescription_surf_05_20250303.pdf Emplacement réservé
34081_reglement_20250303.pdf Règlement écrit
34081_reglement_graphique_20250303.pdf Règlement graphique
34081_CPAUP_20250303.pdf CPAUP
34081_SDIS_20250303.pdf SDIS
34081_ZAD_20250303.pdf ZAD
34081_argiles_20250303.pdf Argiles
34081_classement_sonore_20250303.pdf Classement sonore
34081_liste_sup_20250303.pdf Liste sup
34081_plan_sup_20250303.pdf Plan sup
34081_risques_20250303.pdf Risques
34081_schema_directeur_assainissement_20250303.pdf Schema directeur assainissement
34081_schema_directeur_eau_potable_20250303.pdf Schema directeur eau potable
34081_orientations_amenagement_20250303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Colombiers
Téléphone : Aucun
Courriel : thierrycossia@ville-colombiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : thierrycossia@ville-colombiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.