68302_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHWEIGHOUSE-THANN"


Informations

Nom du document DU_68302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHWEIGHOUSE-THANN
Maillage 68302 SCHWEIGHOUSE-THANN
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 09:23
Publié le 04/02/2020 à 14:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 68302_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67f0d408bc4c88f353bcca12e7a31f6b
Producteur Mairie de Schweighouse-Thann

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHWEIGHOUSE-THANN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.146506589467145,47.72887796510268,7.205919691823172,47.77892764295724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68302_info_lin_19_01_aep_20191212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68302_info_lin_19_01_ass_20191212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68302_info_surf_99_00_concertation_20191212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (concertation)
68302_orientations_amenagement_18_06_20191212.pdf OAP 18 06
68302_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68302_plan_sup_20191212.pdf Plan sup
68302_plan_sup_PPRI_20191212.pdf Plan sup PPRI
68302_procedure_20191212.pdf Procédure
68302_rapport_1_20191212.pdf Partie 1
68302_rapport_2_20191212.pdf Partie 2
68302_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
68302_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Schweighouse-Thann
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@schweighouse-thann.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@schweighouse-thann.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.