04149_PLU_20101019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRUIS"


Informations

Nom du document DU_04149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRUIS
Maillage 04149 PEYRUIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2022 à 16:43
Publié le 09/02/2023 à 11:14
Mis à jour le 09/02/2023 à 11:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04149_PLU_20101019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67fde4835b379102d5e5fa9b2a9b81be
Producteur Mairie de Peyruis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYRUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8858188,44.0087515,5.9761728,44.0626774]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04149_procedure_20101019.pdf Procédure
04149_rapport_20101019.pdf Rapport
04149_padd_20101019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04149_prescription_surf_05_20101019.pdf Emplacement réservé
04149_reglement_20101019.pdf Règlement écrit
04149_reglement_graphique_1_20101019.pdf Règlement graphique 1
04149_reglement_graphique_2_20101019.pdf Règlement graphique 2
04149_dpu_20101019.pdf Dpu
04149_info_lin_19_aep-eu_20101019.pdf Info lin 19 aep-eu
04149_info_surf_04_20101019.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04149_info_surf_99_20101019.pdf Autre
04149_liste_sup_20101019.pdf Liste sup
04149_plan_sup_20101019.pdf Plan sup
04149_orientations_amenagement_20101019.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peyruis
Téléphone : Aucun
Courriel : affairesgenerales@peyruis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : affairesgenerales@peyruis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.