85001_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'AIGUILLON-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85001
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'AIGUILLON-SUR-MER
Maillage 85001 L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ILE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2022 à 09:17
Publié le 10/02/2022 à 09:41
Mis à jour le 10/02/2022 à 09:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85001_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6810646ecd27f3b65e71346e4131d527
Producteur Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'AIGUILLON-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/02/2022.
Emprise [-1.3270522,46.2634167,-1.1976787,46.343249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85001_procedure_20211216.pdf Procédure
85001_rapport_1_20211216.pdf Partie 1
85001_rapport_2_20211216.pdf Partie 2
85001_padd_20211216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85001_prescription_surf_31_05_20211216.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
85001_reglement_20211216.pdf Règlement écrit
85001_reglement_graphique_1_20211216.pdf Règlement graphique 1
85001_reglement_graphique_2_20211216.pdf Règlement graphique 2
85001_dechets_20211216.pdf Dechets
85001_info_surf_99_01_20211216.pdf autre relevant de la loi littoral
85001_liste_sup_20211216.pdf Liste sup
85001_notice_eau_potable_20211216.pdf Notice eau potable
85001_notice_zonage_assainissement_20211216.pdf Notice zonage assainissement
85001_plan_sup_20211216.pdf Plan sup
85001_plan_zonage_assainissement_20211216.pdf Plan zonage assainissement
85001_orientations_amenagement_20211216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : l.burdin@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.burdin@sudvendeelittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.