11145_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY"


Informations

Nom du document DU_11145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY
Maillage 11145 FLEURY
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 12:01
Publié le 08/01/2025 à 13:53
Mis à jour le 08/01/2025 à 13:53
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11145_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-681b72bb36531a83c64cf32941f48195
Producteur Mairie de Fleury

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1127137,43.1691514,3.2428988,43.2595539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11145_procedure_20241212.pdf Procédure
11145_rapport_0_20241212.pdf Partie 0
11145_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
11145_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
11145_rapport_3_20241212.pdf Partie 3
11145_rapport_4_20241212.pdf Partie 4
11145_rapport_5_20241212.pdf Partie 5
11145_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11145_prescription_surf_05_00_20241212.pdf Emplacement réservé
11145_prescription_surf_31_00_20241212.pdf Espaces remarquables du littoral
11145_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
11145_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
11145_reglement_graphique_2_20241212.pdf Règlement graphique 2
11145_reglement_graphique_3_20241212.pdf Règlement graphique 3
11145_reglement_graphique_4_20241212.pdf Règlement graphique 4
11145_reglement_graphique_5_20241212.pdf Règlement graphique 5
11145_reglement_graphique_6_20241212.pdf Règlement graphique 6
11145_info_surf_16_00_20241212.pdf Site archéologique
11145_info_surf_19_01_0_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
11145_info_surf_19_01_1_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
11145_info_surf_19_01_2_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
11145_info_surf_19_01_brl_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (brl)
11145_info_surf_19_01_decharge_20241212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (decharge)
11145_info_surf_99_00_alea2010_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (alea2010)
11145_info_surf_99_00_alea2100_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (alea2100)
11145_info_surf_99_00_argiles_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
11145_info_surf_99_00_ecologie_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ecologie)
11145_info_surf_99_00_lotissements_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissements)
11145_info_surf_99_00_perimetres_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (perimetres)
11145_info_surf_99_00_pie_20241212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pie)
11145_info_surf_99_01_EPR_20241212.pdf Info surf 99 01 EPR
11145_info_surf_99_01_ZERTC_20241212.pdf Info surf 99 01 ZERTC
11145_info_surf_99_01_coupureurba_20241212.pdf autre relevant de la loi littoral (coupureurba)
11145_liste_SUP_20241212.pdf Liste SUP
11145_plan_SUP_20241212.pdf Plan SUP
11145_orientations_amenagement_18_00_20241212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fleury
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communefleury.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@communefleury.fr


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Procédures en cours

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